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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) du chêne vert
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LE CHENE VERT POTIER A ANDUZE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CHENE VERT POTIER A ANDUZE
du chêne vert, sas

Numéro de dépôt :
3758910
Date de dépôt :
05/08/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/08/2020
LE CHENE VERT POTIER A ANDUZE de du chêne vert

Présentation de la marque LE CHENE VERT POTIER A ANDUZE

Déposée par voie électronique le 5 août 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) du chêne vert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE CHENE VERT POTIER A ANDUZE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-36 du 10 septembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) du chêne vert domicilié(e) ZA Mas Garrigue Route d'Alès 30140 Boisset-Gaujac - France et immatriculée sous le numéro RCS 377 509 278 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, du chêne vert domicilié(e) ZA Mas Garrigue Route d'Alès 30140 Boisset-Gaujac - France.

La marque LE CHENE VERT POTIER A ANDUZE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3758910.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CHENE VERT POTIER A ANDUZE est expirée depuis le 5 août 2020.

du chêne vert a également déposé les autres marques suivantes : SCEA DU CHENE VERT , LE CHENE VERT


du chêne vert, sas - ZA Mas Garrigue Route d'Alès 30140 Boisset-Gaujac - France - SIREN 377509278


du chêne vert - ZA Mas Garrigue Route d'Alès 30140 Boisset-Gaujac - France


Publication - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-36

Enregistrement sans modification - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; Boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; Bouteilles ; Objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement.